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Publicité préalable à la délivrance d’autorisations d’occupation temporaire (A.O.T.) du domaine public

en vue de l’occupation du Chalet du COL DEL PAM et l’exploitation d’un service de restauration pour une durée de deux ans du 01/12/2021 au 30/11/2023

 

- Avis de publicité AOT

- Cahier des Charges AOT

- Règlement de consultation AOT

- Projet de Contrat de location du Domaine Public

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