Se tenir informé

Publicité préalable à la délivrance d’autorisations d’occupation temporaire (A.O.T.) du domaine public

en vue de l’installation et de l’exploitation d'un manège adapté aux enfants sur l’Esplanade des Comtes de Cerdagne durant les saisons touristiques hivernales et estivales 2021-2022

 

- Avis de publicité AOT

- Cahier des Charges AOT

- Règlement de consultation AOT

- Modèle de convention AOT

Partager